ARCADE - Print Shop
Rue de la Ferme 11
1205 Genève - Plainpalais
lundi au vendredi
de 9.00 à midi et de 14h. à 17.00
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Conditions Générales de Vente
Validité
Les
présentes
conditions
générales
de
vente
s'appliquent
à
toutes
les
offres,
devis,
et
factures
de
Kool
Print
Sàrl.
Toute
confirmation
de
commande
implique
de
la
part
du
client
l'acceptation
sans
réserve
des
conditions
de
vente
de
Kool
Print
Sàrl
qui
annule
toutes
clauses
contraires
provenant
des
conditions
de
vente
du
donneur d'ordre.
Passation de commandes, acceptation de commandes et délais
Les
commandes
ne
prennent
un
caractère
engageant
que
lorsque
celles-ci
sont
confirmées
par
nos
soins.
En
cas
de
commandes
avec
livraison
à
des
tiers,
le
commanditaire
est
considéré
comme
étant
le
donneur
d'ordre.
Le
client
assure
tacitement
son
consentement
et
celui
du
réceptionnaire
à
qui
il
a
été
effectué
une
livraison. Si une modification de la facture doit être effectuée à un tiers, ce dernier donne alors son accord tacite de cautionnement solidaire de la dette.
Les
délais
de
livraison
ne
sont
donnés
qu'à
titre
indicatif.
Les
délais
cités
dans
l'offre
et
la
confirmation
de
commande
pour
l'exécution
de
toute
commande
sont
indiqués
en
fonction
des
disponibilités.
Les
délais
fixés
et
prévus
pour
l'exécution
de
la
prestation
ne
sont
valables
que
si
nous
les
confirmons
par
écrit.
En
cas
de
modifications
de
commande
ou/et
de
fichiers,
nous
nous
réservons
le
droit
soit
de
résilier
la
commande,
de
modifier
le
délai
ou
de
repousser
la
livraison,
excluant tout recours. Le donneur d'ordre ne peut cependant annuler sa commande. Nous déclinons toute responsabilité dans ces cas.
Acceptation et exécution de la commande du client
Nous
exécutons
toutes
les
commandes
sur
la
base
des
fichiers
fournis
ou
transférés
par
le
client
sauf
dans
le
cas
d'un
accord
écrit.
Les
fichiers
doivent
être
fournis
dans
les
formats
PDF
de
préférence
ou
si
les
fichiers
sont
natifs
un
PDF
de
contrôle
ainsi
que
les
images,
polices
doivent
être
également
être
fournis
et
légales.
Pour
les
formats
non
conformes,
nous
nous
réservons
tous
les
droits.
Le
client
est
entièrement
responsable
de
l'intégralité
et
de
l'exactitude
de
ces
fichiers,
même
s'il
se
révèle
y
avoir
des
erreurs
de
transfert
ou
de
support
des
données
dont
nous
ne
sommes
responsables.
Aucune
réclamations,
ni
demande
de
remboursement,
ni
compensations
quel
quelles
soient
ne
peuvent
être
prise
en
compte
sur
le
travail
après
signature
du
bon
à
tirer
(faite
par
écrit,
oral
ou
par
mail).
La
sauvegarde
des
données
incombe
uniquement
au
client.
Kool
Print
Sàrl
se
réserve
le
droit
d'en
garder
une
copie.
Une
fois
la
confirmation
faite
par
mail
ou
sms,
la
commande
est
validée,
en
cas
d’annulation
d’une
partie
de
la
commande
et/ou
de
la
commande
complète,
un
forfait
de
minimum
de
150.-
sera
exigeable et avec supplément par segment de commande réalisé.
Publicité
Kool
Print
Sàrl
peut
faire
référence
à
ses
clients
et
se
garde
tous
les
droits,
sans
autorisation
express
du
client,
d'envoyer
ou
donner
à
des
tiers
des
exemplaires
de
produits
imprimés
à
titre
d'échantillons
de
qualité
(sauf
demandes
écrites
du
partenaire).
Kool
Print
Sàrl
peut
octroyer
un
rabais
supplémentaire
si
son
logo
apparaît sur les impressions clients.
Droits de protection industriels et droits d'auteur.
Le
client
est
le
seul
responsable
de
la
violation
des
droits
de
licences
et
des
tierces
personnes,
en
particulier
de
droits
d'auteur
de
son
fichier.
Le
client
déclare
être en possession des droits pour la reproduction des documents. Le client libère Kool Print Sàrl de tous recours par des tiers pour la violation de ces droits.
Responsabilité et droit de restitution de la marchandise
Kool
Print
Sàrl.
Les
impressions
digitales
couleurs
peuvent
engendrer
des
tolérances
par
rapport
à
l'original
de
2-3%
environ
qui
ne
peuvent
cependant
donner
lieu
à
des
réclamations,
celles-ci
étant
d'origine
technique.
La
responsabilité
n'est
pas
valide
si
les
supports
sont
fournis
par
le
client.
Si
le
client,
suite
à
sa
demande,
ne
nous
a
pas
fourni
d'imprimé
(BAT)
et
n'a
approuvé
aucune
épreuve
(faute
de
temps),
nous
serons
dégagé
de
toute
responsabilité.
Dans
ce
contexte,
aucune
réclamation
ne
sera
prise
en
compte.
Des
défauts
sur
une
partie
des
marchandises
livrées
ne
donnent
pas
droit
à
une
réclamation
sur
l'ensemble de la livraison (à moins qu'une livraison partielle ne soit pas intéressante pour le client).
Après
le
premier
BAT
(bon
à
tirer)
toute
annulation
de
commande
fera
l'objet
d'une
facturation
par
position
annulée,
aucune
réclamation
ne
sera
prise
en
compte
et le montant restera du par le commanditaire.
Tarifs
Sauf
écrit
par
nos
soins,
le
devis
écrit
fait
foi
ou
le
prix
indiqué
sur
notre
site.
Les
prix
s'entendent
pour
une
livraison
1
point
Genève
départ
Kool
Print
Sàrl
Prix
net
en
francs
Suisses
Les
prestations
sont
facturées
en
fonction
du
temps
nécessité
respectivement
au
taux
horaire
de
Chf
150.-/heure.
Les
actions,
rabais,
remise
spéciale
ne
peuvent
pas
être
cumulées
ensemble
ou
avec
des
bons
cadeaux.
les
travaux
en
offset
sont
payables
à
50%
à
la
commande
et
le
solde
à
la
livraison. Tous les prix spéciaux, prix étudiant et associations sont payables cash à l’enlèvement.
Livraison
La
livraison
est
effectuée
à
l'adresse
indiquée
par
la
personne
donnant
la
commande.
A
partir
du
moment
où
la
marchandise
est
transmise
à
des
tiers,
le
client
assume
le
risque
représenté.
La
transmission
du
risque
au
client
s'effectue
également
dans
le
cas
de
livraisons
franco
domicile.
Tout
paquet
révélant
d'un
endommagement
extérieur
doit
être
accepté
par
le
client
que
si
l'expéditeur/transporteur
fait
un
constat
de
ce
dommage.
Si
ce
constat
n'est
pas
effectué,
aucun
recours sera possible.
Propriété
Toutes les commandes livrées restent la propriété de Kool Print Sàrl jusqu'à ce que le paiement soit honoré.
Droit/Juridiction/For compétent
Les
droits
commerciaux
des
Nations
Unis
ou
de
tout
autre
organisme
internationale
est
expressément
exclus.
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juridiction
compétente
pour
tous
les
recours
résultant
des
relations
commerciales
est
le
droit
Suisse
dont
le
for
est
à
Genève.
Nous
sommes
en
droit
d'intenter
des
actions
juridiques
auprès
des
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